top of page

Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site abm-moe.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa création, de sa maintenance et de son suivi :

Propriétaire :

ABM MAITRISE D'OEUVRE

808 388 656 R.C.S. Grenoble

Responsable de publication :

 

Arnaud CHAUMAY, ABM MAITRISE D'OEUVRE – secretariat@abm-moe.fr

Hébergeur :

SAS Ligne Web Services - LWS
2 Rue Jules Ferry
88190 GOLBEY
France

+33.177623003

Notre site utilise des Cookies essentiels, en naviguant ici vous donnez votre accord à leur utilisation.

Vous pouvez bloquer et supprimer les Cookies sur votre navigateur (se référer aux paramètres avancés), plus d'informations ici.

Conformément à la réglementation Européenne RGPD, vous avez un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données personnelles, contacter notre DPO.

En cas d'usage non consenti de vos données personnelles, vous êtes en droit de déposer plainte auprès de la CNIL. ​

Médiation de la consommation : En cas de litige non résolu par une solution amiable et ayant fait l’objet d’une réclamation écrite adressée par le client consommateur à l’entreprise, vous pouvez soumettre le différend à un médiateur de la consommation.

Démarchage téléphonique : Vous pouvez vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur le service Bloctel à l'adresse http://www.bloctel.gouv.fr/

bottom of page